Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAUT
FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
1436191
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque SCAUT

Déposée le 19 novembre 1987 par FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois) domicilié(e) Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque SCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAUT est expirée depuis le 19 novembre 1997.

FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes : REGOMAT


FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois) - Sickla Allé 13, NACKA, S-104 81 STOCKHOLM, SUEDE. - Suède


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174427 - Publication au BOPI 1994-07-06

Appareil électronique d'essai mécanique pour filtres de conditionnement d'air spécialement pour locaux propres.