SCAUT
Présentation de la marque SCAUT
Déposée le 19 novembre 1987 par FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAUT est expirée depuis le 19 novembre 1997.
FLÄKT AKTIEBOLAG (Société de droit suédois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175407 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174427 - Publication au BOPI 1994-07-06